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Marques déposées par HAUT BRETON LARIGAUDIERETODO
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CHATEAU DES CHARMILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CHARMILLES
SCEA HAUT BRETON LARIGAUDIERE

Numéro de dépôt :
99790973
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU DES CHARMILLES

Déposée le 3 mai 1999 par HAUT BRETON LARIGAUDIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES CHARMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est HAUT BRETON LARIGAUDIERETODO domicilié(e) 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS, 33460 SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 684 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL GARCION SCEA HAUT BRETON LARIGAUDIERE - France.

La marque CHATEAU DES CHARMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CHARMILLES est expirée depuis le 3 mai 2009.

HAUT BRETON LARIGAUDIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT TAYET , LES HAUTS DE TAYET


SCEA HAUT BRETON LARIGAUDIERE - 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS, 33460 SOUSSANS - France - SIREN 333684256


JEAN MICHEL GARCION SCEA HAUT BRETON LARIGAUDIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES CHARMILLES.